DAZZLE ATHLETICS

Conditions Générales de Vente et de Livraison

Version : 05/04/2026 — Applicable aux clients de l'Union Européenne

N° TVA : GB511533334 | EORI : GB511533334000 | Company No. 14927190

Préambule

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et de Livraison (ci-après « les Conditions ») avant de passer toute commande. Pour toute question, contactez Dazzle Athletics par e-mail à l'adresse contact@dazzleathletics.com. Les présentes Conditions régissent les droits et obligations de Dazzle Athletics Ltd (ci-après « Dazzle Athletics » ou « la Société »), société de droit anglais et gallois immatriculée sous le numéro 14927190, dont le siège social est situé Flat 16 Hartland House, 119A Loughborough Park, Londres, SW9 8FY, Royaume-Uni, et du cocontractant (ci-après « le Client »), dans le cadre de la vente de tenues de cheerleading, tenues de cheer et tout autre produit sur mesure. N° TVA : GB511533334 | EORI : GB511533334000 Toute commande passée auprès de Dazzle Athletics vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions, lesquelles prévalent sur tout autre document. En signant le devis, le Client confirme avoir pris connaissance, compris et accepté l'intégralité des présentes Conditions. Tous les prix sont libellés en livres sterling (GBP). Les droits de douane, taxes à l'importation et toutes charges applicables sont prépayés par Dazzle Athletics — aucun frais supplémentaire ne sera mis à la charge du Client lors de la livraison.

Article 1 – Processus de consultation et devis

1.1 Avant toute commande, le Client doit consulter Dazzle Athletics afin d'obtenir un design finalisé et un devis formel. Le devis est transmis par e-mail, accompagné des présentes Conditions, et reste valable deux (2) mois à compter de sa date d'émission. Un nouveau devis est requis à l'issue de ce délai.

1.2 En retournant le devis signé avec la mention « Bon pour accord — J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales de Vente et de Livraison », le Client confirme la commande et son acceptation pleine et entière des présentes Conditions.

1.3 Dazzle Athletics se réserve le droit de refuser l'exécution de toute commande d'un Client présentant un paiement impayé ou contesté.

1.4 Une fois le design approuvé et la production lancée, aucune modification ne sera acceptée.

1.5 Le logo Dazzle Athletics figurera sur les parties haute et basse de la tenue ou du vêtement d'entraînement, son emplacement et sa couleur étant harmonisés avec les couleurs de l'équipe.

Article 2 – Confirmation de commande

2.1 Les visuels de produits présentés sont des représentations et ne constituent pas un engagement contractuel ferme. Des ajustements mineurs de design peuvent intervenir en cours de production en raison des contraintes de tissus, de tailles ou de fabrication. Ces ajustements n'engagent pas la responsabilité de Dazzle Athletics.

2.2 Le contrat est conclu à réception du devis signé et du paiement convenu. La production ne débute qu'après réception et encaissement du paiement.

Article 3 – Modifications, annulations et remboursements

3.1 Le Client est seul responsable du choix et de l'achat des produits.

3.2 Toute modification d'une commande (design, quantités, tissus, etc.) nécessite l'établissement d'un devis révisé.

3.3 Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation français (transposant l'article 16(c) de la Directive 2011/83/UE), le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. En conséquence, aucun produit sur mesure ne pourra faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement.

3.4 En cas d'annulation de la commande par le Client après le lancement de la production, aucun remboursement ne sera effectué.

3.5 En cas d'annulation de la commande par Dazzle Athletics, l'intégralité des sommes versées sera restituée au Client dans les meilleurs délais.

3.6 Aucune modification ne sera acceptée une fois la production lancée.

Article 4 – Prix, taxes et suppléments

4.1 Le prix figurant sur la facture inclut les frais de port. L'ensemble des droits de douane, taxes à l'importation et charges applicables est prépayé et réglé par Dazzle Athletics. Le Client n'encourra aucun frais supplémentaire au moment de la livraison.

4.2 Les commandes sont expédiées directement depuis l'usine en Chine. Le prix total payé par le Client est tout compris — aucun paiement complémentaire ne sera exigé du Client lors ou après la livraison.

4.3 Supplément petite commande : Toute commande d'un montant total inférieur à 400 € sera soumise à un supplément de traitement et d’administration de 40 €. Ce supplément sera clairement détaillé sur le devis et la facture afin de couvrir les coûts fixes liés au traitement et à l'expédition des petites commandes.

Article 5 – Délais de livraison

5.1 Les frais d'expédition sont inclus dans le prix des produits.

5.2 La livraison est prévue dans un délai de 65 à 90 jours à compter de la date à laquelle le design final, le paiement et les informations de tailles ont tous été confirmés et reçus par Dazzle Athletics.

5.3 L'usine observe une fermeture d'environ trois (3) semaines lors du Nouvel An chinois (janvier/février). Cette période n'est pas incluse dans le délai ci-dessus.

5.4 Les délais de livraison peuvent être discutés au cas par cas, sans qu'aucune garantie ne puisse être donnée.

5.5 Les délais peuvent varier en fonction du volume de commande, de la complexité du design, du calendrier de la commande et d'événements indépendants de la volonté de Dazzle Athletics.

5.6 Il est fortement conseillé aux Clients de ne pas commander à la dernière minute. Des ajouts de dernière minute, corrections de tailles ou ajustements d'ourlets peuvent compromettre la réception des tenues avant les compétitions.

Article 6 – Tailles et kits de tailles

6.1 Les kits de tailles comprennent un assortiment d'échantillons pour aider les sportifs à identifier leur taille. Les kits sont disponibles pour filles/femmes (tops courts, tops longs, bodies avec short et jupe, vêtements d'entraînement) et garçons/hommes (tops longs, pantalons, shorts).

6.2 Pour les survêtements, maillots ou autres vêtements, le Client devra fournir un tableau de mensurations ou préciser les tailles. Toutes les tailles sont acceptées ; si un sportif ne trouve pas sa taille, Dazzle Athletics proposera une taille sur mesure. Une tolérance de fabrication de ±2 cm s'applique à toutes les mensurations.

6.3 Les kits de tailles sont disponibles en quantités limitées, selon le principe du premier arrivé, premier servi. L'accès ne peut être garanti. Les programmes de moins de 10 sportifs ne recevront pas de kit de tailles.

6.4 Les programmes ne disposant pas d'un kit de tailles devront fournir un tableau de mensurations complet. Une fois les tailles confirmées, Dazzle Athletics n'assume aucune responsabilité si les tailles reçues ne conviennent pas à certains sportifs.

6.5 Les anciens clients de Dazzle Athletics ne bénéficient pas d'une priorité pour les kits de tailles, sauf si leurs tenues existantes ne conviennent pas à l'équipe actuelle.

6.6 Les kits de tailles sont expédiés gratuitement. Le Client doit retourner le kit dans un délai de 8 jours suivant la réception. Un supplément de 100 € par semaine sera appliqué pour tout retard au-delà de ce délai.

6.7 Le kit de tailles doit être retourné via un service avec suivi et assurance, avec une couverture d'assurance d'au moins 400 €. Une preuve d’assurance devra être fournie en cas de perte. Les frais de retour sont à la charge du Client. En cas de perte sans numéro de suivi ni assurance, le Client sera facturé du coût de remplacement intégral.

6.8 Les kits de tailles peuvent être expédiés en 2 ou 3 colis distincts selon les types de vêtements commandés.

6.9 Une fois la facture émise et la fabrication lancée, aucune modification de taille ni retour ne sera accepté. La coupe et le dimensionnement peuvent varier légèrement selon le design. Les pantalons hommes sont fabriqués avec une longueur supplémentaire pour permettre des ajustements d'ourlet individuels — veuillez prévoir le temps nécessaire à ces retouches.

6.10 Aucune modification du tableau de tailles n'est autorisée. Seuls les ajustements de longueur (jupes, shorts, pantalons) appliqués uniformément à toutes les tailles pourront être envisagés, à la seule discrétion de Dazzle Athletics.

Important : IMPORTANT — Choisissez la taille dans laquelle vous êtes à l'aise, et non la taille que vous souhaitez porter. Les tenues de cheerleading sont conçues pour le tumbling, le stunting et la danse. Aucun article ne sera remboursé ni refabriqué si les mesures correspondent à celles du kit de tailles, dans la tolérance de ±2 cm. Le tissu, les coutures, les strass et les logos influent tous sur l'élasticité — gardez-le à l'esprit lors du choix de la taille.
Article 7 – Échantillons / Prototypes

7.1 Un échantillon simplifié (sans strass ni logos) sera présenté au Client sous forme de photos après réception du paiement. Les couleurs et tissus présentés peuvent ne pas correspondre exactement au design final. Toutes les modifications devront être demandées avant le lancement de la production. Une fois l'échantillon approuvé, aucune réclamation ni modification de design ne sera acceptée.

7.2 Un échantillon complet (avec strass, logos et tous les détails spécifiés) peut être commandé avant la commande principale, en tant que prestation indépendante, facturée au double du prix unitaire indiqué dans le devis. Le délai de production est identique à celui d'une commande standard. L'échantillon ne sera pas déduit de la commande principale si aucune modification de design n'est apportée.

7.3 Lorsque la complexité du design d'une tenue ou d'un vêtement d'entraînement est telle que l'ajustement, la construction ou la finition ne peuvent pas être vérifiés de manière satisfaisante à partir d'un échantillon simplifié, Dazzle Athletics se réserve le droit d'exiger que le Client commande un échantillon complet (tel que décrit à l'article 7.2) avant que la production de la commande principale ne soit confirmée. Cette exigence reflète la nature sur mesure des vêtements de sport, pour lesquels des éléments tels que la coupe, la tension du tissu, les détails intégrés et la construction du vêtement influent sur l'ajustement d'une manière qui ne peut être anticipée sans prototype physique. Lorsque cette exigence s'applique, elle sera communiquée au Client par écrit au moment du devis ou avant. La commande principale ne sera pas lancée tant que l'échantillon n'aura pas été approuvé par écrit par le Client.

Article 8 – Réserve de propriété

8.1 Dazzle Athletics conserve la propriété juridique de l'ensemble des marchandises jusqu'au paiement intégral du prix d'achat et, le cas échéant, jusqu'au retour de tous les kits de tailles. Le risque de perte ou de dommage est transféré au Client à la livraison.

Article 9 – Propriété intellectuelle

9.1 Tous les designs créés par Dazzle Athletics sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur, à la propriété intellectuelle et aux marques en vigueur au Royaume-Uni et dans l'Union Européenne. Dazzle Athletics peut utiliser des photographies et vidéos des tenues réalisées à des fins promotionnelles, sous réserve de l'accord préalable du Client.

9.2 Chaque design est unique et adapté aux exigences spécifiques du Client.

9.3 Dazzle Athletics ne reproduira pas des designs existants provenant d'autres fournisseurs. Lorsque le Client fournit un cahier des charges inspiré de tenues existantes, des photographies de référence doivent être jointes. Sans ces éléments, Dazzle Athletics ne saurait être tenue responsable de toute reproduction involontaire d'un design protégé.

Article 10 – Paiement

10.1 Les modalités de paiement sont les suivantes : - Paiement intégral au moment de la commande. Aucun travail de design, modélisation ou production ne débutera avant réception du paiement. - Acompte de 50 % du montant total de la commande au moment de la commande, le solde de 50 % étant dû avant l'expédition. Tous les paiements doivent être effectués par virement bancaire sur le compte suivant : - Bénéficiaire : Dazzle Athletics Ltd - Banque : Revolut - Numéro de compte : 57630348 - Code guichet (Sort Code) : 04-29-09 - IBAN : GB70 REVO 0099 6980 9500 53 - BIC : REVOGB21

10.2 Aucun autre mode de paiement ne sera accepté. Tous frais bancaires engagés par la banque du Client sont à la charge de celui-ci et ne pourront être déduits du montant de la facture.

Article 11 – Livraison

11.1 Les marchandises seront expédiées via DHL, FedEx ou DPD. Le Client doit fournir une adresse e-mail valide, un numéro de téléphone et une adresse de livraison où une personne est disponible pour réceptionner le colis. Dazzle Athletics ne saurait être tenue responsable des retards, pertes ou problèmes des transporteurs survenus après la livraison.

11.2 Chaque colis se verra attribuer un numéro de suivi, communiqué au Client à l'expédition. Les numéros de suivi deviennent généralement actifs dans les 24 à 48 heures suivant l'expédition.

11.3 Le Client est responsable de l'exactitude de toutes les informations de livraison. Dazzle Athletics n'assume aucune responsabilité en cas de livraison échouée résultant d'une erreur dans le nom du destinataire, l'adresse, le code postal ou le numéro de téléphone.

11.4 Dans la grande majorité des cas, Dazzle Athletics gère l'ensemble des formalités douanières pour le compte du Client dans le cadre de sa tarification tout compris (voir Article 4). Dans des circonstances exceptionnelles, un transporteur peut demander au Client de fournir un numéro EORI pour le dédouanement. Le numéro EORI de Dazzle Athletics est GB511533334000. Si le Client doit obtenir son propre numéro EORI, il lui appartient d'en faire la demande ; Dazzle Athletics ne saurait être tenue responsable de tout retard en résultant.

Article 12 – Droits, obligations et garanties

12.1 Dès l'acceptation d'une commande et la réception du paiement, Dazzle Athletics s'engage à livrer les marchandises au Client dans le délai convenu.

12.2 Le Client bénéficie des droits légaux prévus par le droit de la consommation de l'Union Européenne (Directive 2019/771 relative aux contrats de vente de biens), notamment le droit à des biens conformes, propres à l'usage auquel ils sont destinés et conformes à la description. Ces droits ne couvrent pas la détérioration résultant d'un usage normal ou inapproprié des marchandises.

12.3 En cas de marchandises manquantes ou endommagées lors du transport, le Client doit formuler toutes les réserves nécessaires auprès de Dazzle Athletics dans un délai de sept (7) jours suivant la réception du colis.

12.4 Si un colis présente des dommages apparents à la livraison, le Client devra le refuser ou noter les dommages immédiatement et fournir des preuves photographiques. Aucune réclamation ne pourra être traitée avant réception d'un dossier complet.

12.5 Pour les défauts cachés, le Client peut demander une réparation, un remplacement ou un remboursement conformément aux droits prévus par le droit de la consommation de l'UE. La réclamation ne sera traitée qu'à la soumission de preuves suffisantes.

Article 13 – Réclamations

13.1 Si les marchandises livrées sont conformes à la commande confirmée, Dazzle Athletics n'est pas tenue d'effectuer des retouches gratuites (ajustements de taille, longueurs d'ourlets, longueurs de manches, etc.). Des retouches peuvent être réalisées par accord mutuel aux frais du Client (y compris tous les frais d'expédition).

13.2 Dazzle Athletics n'assume aucune responsabilité pour les dommages causés par un usage inapproprié ou une mauvaise manipulation. L'usure normale — incluant la transpiration, l'abrasion du tissu et l'usure des strass — ne constitue pas un motif de retouche gratuite, de remboursement ou de remplacement.

13.3 Les réclamations relatives aux articles manquants ou aux dommages d'emballage doivent être soumises par e-mail à Dazzle Athletics dans un délai de sept (7) jours suivant la livraison. Les réclamations formulées après ce délai ne seront pas prises en compte.

Article 14 – Protection des données

14.1 Dazzle Athletics collecte et traite les données personnelles fournies par le Client aux seules fins de l'exécution des commandes, de la facturation et de la communication client, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et aux législations nationales applicables.

14.2 Les données personnelles ne seront pas communiquées à des tiers, sauf dans la mesure nécessaire à l'exécution de la commande (par exemple : transporteurs, prestataires de paiement). Les données sont conservées aussi longtemps que la loi l'exige ou que les finalités pour lesquelles elles ont été collectées le justifient.

14.3 Le Client dispose des droits d'accès, de rectification, d'effacement et de limitation du traitement de ses données personnelles, ainsi que du droit d'opposition à leur utilisation. Pour exercer ces droits, contacter : contact@dazzleathletics.com. Le Client dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente dans son pays de résidence (en France : la CNIL — https://www.cnil.fr).

Article 15 – Force majeure

15.1 Aucune des parties ne pourra être tenue responsable du manquement à ses obligations lorsque ce manquement résulte de circonstances indépendantes de sa volonté raisonnable, notamment : catastrophes naturelles, incendie, inondation, séisme, perturbations des transports, pannes d'électricité ou de télécommunications, épidémies ou restrictions gouvernementales.

15.2 La partie concernée doit en informer l'autre partie dans un délai de dix (10) jours ouvrés suivant la survenance de l'événement. Les deux parties s'efforceront de convenir des modalités d'exécution de leurs obligations dans un délai d'un (1) mois. Si l'événement de force majeure persiste plus de trois (3) mois, l'une ou l'autre des parties pourra résilier le contrat.

Article 16 – Médiation et règlement des litiges

16.1 En cas de litige, le Client est invité à contacter Dazzle Athletics en premier lieu à l'adresse contact@dazzleathletics.com afin de rechercher une résolution amiable.

16.2 Si le litige ne peut être résolu directement, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation. Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, Dazzle Athletics propose le recours au médiateur de la consommation compétent. Les coordonnées du médiateur sont disponibles sur : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso.

16.3 Pour les transactions en ligne impliquant des consommateurs résidant dans l'Union Européenne, la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne est disponible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Article 17 – Droit applicable et juridiction

17.1 Les présentes Conditions sont régies par le droit français et interprétées conformément à celui-ci, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs prévues par le droit de l'État membre de résidence du Client lorsque celui-ci est plus favorable.

17.2 En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés par les règles applicables de l'Union Européenne, notamment le Règlement (UE) n° 1215/2012 (Bruxelles I refondu).

Article 18 – Divisibilité et modifications

18.1 Si l'une des dispositions des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

18.2 Dazzle Athletics se réserve le droit de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. Les Conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur à la date de passation de la commande. Les modifications n'affectent pas les commandes déjà confirmées.

Acceptation du Client

En signant ci-dessous, le Client confirme avoir lu, compris et accepté sans réserve les Conditions Générales de Vente et de Livraison de Dazzle Athletics Ltd. Nom du club / de l'association :

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Représentant autorisé : _______________________________________________

Signature : _______________________________________________

Date : _______________________________________________

Dazzle Athletics Ltd — Flat 16 Hartland House, 119A Loughborough Park, Londres SW9 8FY, Angleterre contact@dazzleathletics.com — N° TVA : GB511533334 — EORI : GB511533334000 — Company No. 14927190