DAZZLE ATHLETICS

Conditions Générales de Vente (CGV)

Version du 20/05/2026

N° TVA intracommunautaire : FR511533334 — N° EORI : GB511533334000 — Company No. : 14927190

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions générales » ou « CGV ») s'appliquent à tout achat effectué par une personne physique ou une personne morale (ci-après le « Client ») auprès de DAZZLE ATHLETICS, société à responsabilité limitée (« Private Limited Company ») de droit britannique, immatriculée sous le numéro 14927190, ayant son siège social au Flat 16 Hartland House, 119A Loughborough Park, Londres, SW9 8FY, Angleterre (ci-après le « Vendeur » ou « DAZZLE ATHLETICS »).

DAZZLE ATHLETICS est spécialisée dans la confection d'uniformes de cheerleading, de danse et de tenues d'entraînement sur mesure. Les présentes Conditions générales ont pour vocation d'encadrer la vente et la livraison de Produits aux Clients.

Important : Toute Commande passée par le Client auprès du Vendeur implique obligatoirement l'acceptation sans réserve des présentes Conditions générales, qui prévalent sur tout autre document du Client. Il est recommandé de les lire attentivement avant toute Commande.
Article 1 – Définitions

« Commande » : désigne l'achat des Produits réalisé par un Client auprès du Vendeur.

« Livraison » : désigne la première présentation des Produits commandés au Client à l'adresse de livraison indiquée lors de la Commande.

« Parties » : au pluriel, désigne ensemble le Client et le Vendeur ; au singulier, désigne l'une d'elles.

« Produit » : désigne l'ensemble des produits proposés à la vente : uniformes de cheerleading, de danse et tenues d'entraînement sur mesure.

« Sizing kit » : ensemble de tenues que les athlètes du Client peuvent essayer afin de déterminer la taille adéquate des Produits.

« Territoire » : désigne les territoires sur lesquels la Livraison est assurée par le Vendeur, à savoir la France et le Royaume-Uni.

Article 2 – Objet et acceptation des CGV

2.1. Objet
Les présentes Conditions générales régissent la vente par le Vendeur à ses Clients des Produits et précisent notamment les conditions de Commande, de paiement et de Livraison.

2.2. Acceptation
Les CGV sont transmises au Client par courrier électronique lors de l'envoi du devis. En acceptant le devis, le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes sans limitation ni condition. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la Commande.

Article 3 – Conditions d'achat

Pour pouvoir acheter un Produit, si le Client est une personne physique, il doit être âgé d'au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s'il est mineur, justifier de l'autorisation de ses représentants légaux. Si le Client est une personne morale, le contrat doit être conclu par une personne habilitée à représenter ladite personne morale.

Les informations fournies au Vendeur lors d'une Commande doivent être complètes, exactes et à jour. Le Vendeur se réserve le droit de demander toute confirmation d'identité ou d'éligibilité par tout moyen approprié.

Article 4 – Commandes

4.1. Caractéristiques des Produits
Le Vendeur s'engage à présenter les caractéristiques essentielles des Produits. Le design est donné à titre indicatif et peut subir de légères modifications en raison des impératifs de production (matières, détails), sans que la responsabilité du Vendeur ne puisse être engagée. Tous les Produits comporteront le logo « Dazzle Athletics » reproduit sur le top et le bas de la tenue. Sa position et sa couleur seront adaptées aux couleurs du Produit.

4.2.1. Consultation et demande de devis
Avant de passer Commande, le Client consulte le Vendeur afin d'obtenir un design et un devis récapitulatif le prix TTC (pour les Clients établis en France), les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de Livraison. Le devis est communiqué par email, accompagné des CGV, et reste valable deux (2) mois à compter de son envoi. Le devis annoté « Bon pour accord. J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente », daté et signé, retourné par email à DAZZLE ATHLETICS vaut bon de Commande et implique acceptation totale des CGV.

4.2.2. Confirmation de Commande
La Commande devient définitive dès réception du devis signé, accompagné du paiement prévu. La confection ne débute qu'une fois le règlement encaissé. DAZZLE ATHLETICS se réserve le droit de ne pas honorer une Commande d'un Client avec lequel un litige de paiement est en cours.

4.2.3. Accusé de réception
Une fois toutes les étapes complétées, le Client reçoit par email la confirmation de validation de sa Commande.

4.2.4. Tailles et Sizing kit
(i) Les Sizing kits disponibles concernent les uniformes de type « all star », les tenues d'entraînement (brassières/shorts) et les uniformes homme. Pour les survêtements et jerseys, un tableau de tailles sera demandé. Seul un nombre limité de Sizing kits est disponible simultanément ; les Clients sont placés sur liste d'attente par ordre de demande. Aucun Sizing kit n'est fourni pour les Clients comptant moins de dix (10) athlètes.

(ii) Le Sizing kit est envoyé gratuitement. Le Client dispose de 8 jours à compter de la réception pour le retourner. Au-delà, une pénalité de 100 € par semaine sera facturée. Le renvoi s'effectue exclusivement par Colissimo avec assurance couvrant 500 €. Les frais de renvoi sont à la charge du Client. En cas de perte sans numéro de suivi ni assurance, le Sizing kit sera facturé à l'équipe expéditrice.

(iii) La facture liste les tailles commandées. Aucun retour ou modification n'est accepté après lancement de la Commande. La charte des tailles n'est pas modifiable ; seuls les changements de longueurs s'appliquant à toutes les tailles sont autorisés, à la discrétion de DAZZLE ATHLETICS.

Important : Ne choisissez pas la taille que vous aimeriez porter, mais la taille dans laquelle vous êtes confortables. Les tenues sont conçues pour le tumbling, les stunts et la danse. Aucune tenue ne sera dédommagée ou refaite si les mesures sont identiques (à la marge d'erreur de ±2 cm par mesure à plat) à celles du Sizing kit.

4.2.5. Prototype
Un prototype simplifié (coupe et coutures, sans strass ni logos, couleurs indicatives) est proposé après paiement de la Commande. Le Client peut demander toutes modifications avant lancement de la production. Une fois le prototype accepté, aucune réclamation ni modification de design ne sera prise en compte. Un prototype complet (avec strass, logos et détails) peut être commandé séparément, au double du prix unitaire du devis, avec le même délai de fabrication qu'une Commande standard. Ce prototype ne sera pas déduit de la commande principale.

4.2.6. Facturation
Sur demande expresse du Client, une facture est établie après la Livraison et transmise par email.

4.3. Modification, annulation et remboursement
Toute modification de Commande (design, quantités, etc.) entraîne l'établissement d'un nouveau devis. Conformément à l'article L.221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. Par conséquent, les Produits ne sont ni échangés ni remboursés. En cas d'annulation par le Client, aucun remboursement ne sera accordé. En cas d'annulation par le Vendeur, le montant total sera intégralement restitué au Client. Aucune modification n'est acceptée une fois la confection lancée.

4.4. Date de la Commande
La date de la Commande est la date à laquelle le Vendeur accuse réception. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler toute Commande d'un Client avec lequel existerait un litige de paiement antérieur.

Article 5 – Prix des Produits

Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC) pour les Clients établis en France. Ils incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur à la date de Commande. Toute modification du taux de TVA applicable peut impacter le prix à compter de la date d'entrée en vigueur.

Le prix indiqué sur la facture comprend les frais de transport, de Livraison et les taxes d'importation, qui sont intégralement pris en charge et réglés par le Vendeur. Les Produits sont expédiés directement depuis l'usine en Chine. Le paiement demandé au Client correspond au montant total, toutes charges incluses, sans frais supplémentaires à l'arrivée.

Frais de traitement pour les petites commandes : Tout Produit dont le montant total est inférieur à 400 € (TTC) fera l'objet d'un forfait de traitement de 40 € HT ajouté à la facture. Ce forfait sera clairement mentionné sur le devis et la facture.

Révision périodique des prix : Le Vendeur se réserve le droit de procéder à une révision de ses tarifs tous les deux (2) ans, ou à chaque renouvellement de Commande intervenant après cette période. Le Client sera informé de toute révision tarifaire au moins trente (30) jours avant sa prise d'effet, par courrier électronique. En cas de désaccord, le Client a la faculté de ne pas passer de nouvelle Commande, sans que cela n'affecte les Commandes déjà confirmées et payées.

Les prix indiqués dans le devis sont valables, sauf erreur grossière, pendant la durée de validité du devis (2 mois).

Article 6 – Transfert de propriété

Le Vendeur conserve la propriété des Produits jusqu'à leur complet paiement par le Client. Les risques de perte ou d'endommagement sont transférés au Client dès la réception des Produits.

Article 7 – Paiement

7.1. Modalités
Le prix est payable selon l'une des modalités suivantes :
— Paiement intégral au jour de la passation de la Commande. Aucune modélisation ou élément de design ne sera étudié avant réception du paiement.
— Acompte de 50 % du prix total au jour de la passation de la Commande, suivi d'un second versement de 50 % avant la Livraison.

Tout accord de paiement échelonné dérogatoire doit faire l'objet d'un accord écrit préalable du Vendeur (par email). À défaut, les présentes modalités s'appliquent de plein droit.

Les paiements s'effectuent par virement bancaire :
— Bénéficiaire : Dazzle Athletics Ltd
— Banque : Revolut
— IBAN : GB70 REVO 0099 6980 9500 53
— BIC : REVOGB21
— BIC intermédiaire : CHASDEFX

Aucun frais bancaire ne pourra être imputé sur le montant de la facture ; ces frais restent à la charge du Client.

7.2. Retard ou refus de paiement
Certains virements peuvent nécessiter plusieurs jours ouvrés pour être reçus. Si le paiement s'avère impossible pour quelque raison que ce soit, le Vendeur se réserve le droit d'annuler la Commande, la vente étant alors automatiquement résiliée. Le Vendeur se réserve également le droit de suspendre toute Commande en cours ou de refuser toute nouvelle Commande tant qu'un solde impayé demeure.

7.3. Pénalités de retard
Tout retard de paiement par rapport à la date d'échéance convenue entraîne de plein droit, sans mise en demeure préalable :
— L'application d'intérêts de retard au taux de trois (3) fois le taux d'intérêt légal en vigueur, conformément à l'article L.441-10 du Code de commerce ;
— Une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € HT, conformément à l'article D.441-5 du Code de commerce.

Ces pénalités sont exigibles dès le premier jour de retard et s'appliquent sur l'intégralité des sommes dues. Le Vendeur se réserve le droit de réclamer une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassent ce forfait.

Article 8 – Livraison

8.1. Zone de Livraison
Les Produits ne peuvent être livrés que sur le Territoire (France et Royaume-Uni). Toute adresse en dehors de ce Territoire ne peut faire l'objet d'une Commande.

8.2. Délais
Sauf accord contraire, la Livraison intervient généralement entre 65 et 90 jours à compter de la réception par le Vendeur du design final, des tailles, des quantités et du paiement. Ce délai ne tient pas compte de la fermeture annuelle de l'usine (environ 3 semaines en janvier/février pour le Nouvel An chinois). Les délais peuvent varier selon la charge de production, la complexité des tenues, la période de commande et les événements de force majeure.

Attention : Il est fortement conseillé de ne pas commander au dernier moment afin d'éviter tout risque de retard pour les compétitions.

8.3. Modalités d'expédition
Les Produits sont expédiés par transporteurs internationaux (principalement FedEx et DHL). Un email contenant le numéro de suivi sera adressé au Client dès l'expédition (suivi actif 24 à 48h après envoi). DAZZLE ATHLETICS ne saurait être tenu responsable des retards ou problèmes imputables aux transporteurs. Il est possible qu'un numéro EORI soit exigé par les douanes. Il appartient au Client de s'assurer qu'il est en règle avec les obligations douanières applicables.

8.4. Réception et emballage
Il est recommandé d'aérer les Produits dès réception. En cas de colis endommagé, le Client est invité à le refuser et à formuler des réserves écrites. Toutes réclamations concernant des marchandises manquantes ou détériorées lors du transport doivent être adressées au transporteur au moment de la réception et notifiées à DAZZLE ATHLETICS avec photos à l'appui.

Article 9 – Preuve et archivage

Tout contrat conclu avec un consommateur pour une Commande supérieure à 120 € TTC sera archivé pendant dix (10) ans conformément à l'article L.213-1 du Code de la consommation. Une copie sera disponible sur demande du Client.

Article 10 – Garanties légales

Tout Client consommateur bénéficie des garanties légales prévues par le Code de la consommation.

10.1. Garantie de conformité
Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, le Vendeur répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance, apparaissant dans un délai de deux (2) ans. En cas de défaut, le Client peut demander la réparation ou le remplacement du Produit, ou à défaut une réduction de prix ou la résolution du contrat. La mise en conformité est effectuée sans frais pour le Client dans un délai maximum de trente (30) jours.

10.2. Garantie des vices cachés
Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le Vendeur répond des vices cachés rendant le Produit impropre à l'usage auquel il est destiné. L'action doit être intentée dans les deux (2) ans suivant la découverte du vice.

Article 11 – Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputables au Client, notamment lors de la passation de sa Commande. Le Vendeur ne peut être tenu responsable pour tout retard ou inexécution imputable à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence française.

Article 12 – Force majeure

Conformément à l'article 1218 du Code civil, les Parties ne peuvent être tenues responsables si l'inexécution ou le retard résulte d'un événement imprévisible, irrésistible et extérieur à leur volonté. La Partie touchée en informe l'autre dans les dix (10) jours ouvrables. Si l'empêchement excède trois (3) mois, les Conditions générales peuvent être résiliées par la Partie lésée.

Article 13 – Réclamations

Si le modèle livré est conforme, DAZZLE ATHLETICS n'est pas tenu d'effectuer des retouches gratuites (ajustements de taille, longueurs, etc.). Des retouches peuvent être réalisées sur accord préalable, aux frais du Client (frais de retouches et de transport aller-retour). DAZZLE ATHLETICS décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des Produits. L'usure normale (sueur, abrasion, arrachage de strass, etc.) ne constitue pas un motif de retouche gratuite, de remboursement ou de remplacement. En cas de tenues manquantes ou de dommages liés à un mauvais emballage, le Client doit formuler ses réserves par email à DAZZLE ATHLETICS dans un délai de sept (7) jours suivant la Livraison. Passé ce délai, les détériorations seront considérées comme résultant d'une utilisation non conforme.

Article 14 – Données personnelles

Dans le cadre des Commandes, le Vendeur collecte les données personnelles du Client nécessaires au traitement de la Commande, à l'établissement des factures et au traitement des demandes de renseignement. Ces données sont conservées confidentiellement et peuvent être communiquées aux sous-traitants chargés de l'exécution des Commandes. Conformément au RGPD et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement, de limitation du traitement et de portabilité de ses données. Il peut exercer ces droits en écrivant à : contact@dazzleathletics.com. Le Client a également le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Tout Client consommateur peut s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL : https://www.bloctel.gouv.fr/

Article 15 – Propriété intellectuelle

15.1 Le Client reconnaît que DAZZLE ATHLETICS est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur les esquisses et croquis préparés dans le cadre des Commandes. La Commande n'entraîne aucun transfert de ces droits.

15.2 La reproduction des designs existants d'autres entreprises est interdite. Si le design est proposé par le Client, une photo de référence du modèle ayant servi de base doit être fournie. À défaut, DAZZLE ATHLETICS ne saurait être tenu responsable d'une éventuelle reproduction protégée par le droit d'auteur.

15.3 Le Vendeur est autorisé à utiliser les photographies et vidéos des Produits portés pour la promotion de son activité, notamment sur les réseaux sociaux. Le Client se porte fort de l'accord des personnes figurant sur ces supports.

Article 16 – Médiation et règlement des litiges

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout Client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le Client peut contacter le Vendeur à l'adresse contact@dazzleathletics.com avant tout recours à la médiation ou à une action judiciaire. La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Article 17 – Validité des Conditions générales

Si une clause des présentes Conditions générales est déclarée invalide par une décision de justice, les autres clauses demeurent pleinement en vigueur. Les conditions non expressément traitées sont régies conformément aux usages du commerce applicable.

Article 18 – Modification des Conditions générales

Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la Commande. Les modifications ne s'appliquent pas aux Commandes déjà confirmées.

Article 19 – Droit applicable et compétence juridictionnelle

Les présentes CGV sont rédigées en langue française et régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord amiable, tout litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux français compétents.

Acceptation du Client

En signant ci-dessous, le Client confirme avoir lu, compris et accepté sans réserve les Conditions Générales de Vente de Dazzle Athletics Ltd. Nom du club / de l'association :

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Représentant autorisé : _______________________________________________

Signature : _______________________________________________

Date : _______________________________________________

Dazzle Athletics Ltd — Flat 16 Hartland House, 119A Loughborough Park, Londres SW9 8FY, Angleterre — contact@dazzleathletics.com — N° TVA : FR511533334 — EORI : GB511533334000 — Company No. 14927190